Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARQUIS DE ROQUEBRUNE
Numéro de dépôt :
1351497
Date de dépôt :
12/02/1985
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
12/02/1995
Présentation de la marque MARQUIS DE ROQUEBRUNE
Déposée le 12 février 1985 par la Société Anonyme (SA) ETS GELAS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « MARQUIS DE ROQUEBRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MARQUIS DE ROQUEBRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE ROQUEBRUNE est expirée depuis le 12 février 1995.
ETS GELAS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39